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LA VIE DU SITE - LES NEWS => Le Bistrot de l'Arcade => : Al_Bundy_Forever Thursday 04 January 2007, 20:19:43 PM
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Hello,
je voudrais savoir ce qu'il en est de l'utilisation perso de bornes/flippers et pachi chez soi au niveau de la loi ?
Un vendeur de bornes (voir topic dans le bistrot) m'a dit que si les douanes débarquent (par délation ou autre) on doit payer (et beaucoup !) si on a une machine avec un monnayeur même chez soi. Et qu'en ayant des machiens sans monnayeur ils peuvent rien nous reprocher...
Est-ce que c'est vrai ? Et quid des pachislots vu qu'on peut pas enlever le monnayeur contrairement aux bornes/flippers ??
Et les pachinko comme c'est des billes ça rentre pas dans la même catégorie ?
Merci d'avance
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encore une connerie que t'as raconté ce vendeur (décidemment c'est un champion :D), du moment que c'est à ton domicile (donc lieu privé) et pour une utilisation dans un cercle restreint (famille, amis ... pas un tripot clandestin où tu fais venir la moitié de la ville, quoi) les douanes ne ferront absolument rien ...
le fait qu'il y ait un monnayeur ou pas dans le meuble peut changer la donne avec les douanes, mais quand il s'agit d'importation / exportation ;)
d'ailleurs que ferraient-elles, te faire payer une vignette ? :D ;D
à titre d'exemple, une borne placée dans un foyer d'étudiants ou dans le local d'une association, qui sont considérés comme des lieux privés, est exemptée de vignette.
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d'expérience perso, redoutant des risques d'importation depuis l'irlande pour qq tonnes..., j'étais allé direct dans un bureau de douanes, y'avait 6 gars chevronnés, je leur ai parlé direct sans embrouilles, précisant comment garder ou pas monnayeurs etcc pour frontières et détenir chez soi, ils ne m'ont nullement inquiété et ils en avaient le pouvoir pourtant. en résumé comme ils disaient, Tant que tu gardes ça chez toi au garage et fais un usage privé collectionneur tu ne crains rien.
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c'est comme ci on te disait que tu dois payé la sacem pour ecouté la zic chez toi :D
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ah ben vous me faites plaisir là j'ai failli laisser tomber l'idée d'avoir un pachi vu qu'on peut pas enlever le monnayeur...
et pour les bornes/flippers c'est sur alors qu'on a même pas besoin d'enlever le monnayeur ?
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Par contre, ce que je ne savais pas et que j'ai appris récemment, c'est que la taxe que payent les exploitants pour une borne varie selon le patelin ...
Dans une grande ville c'est super cher, alors qu'un petit patelin, ça coute pas grand chose ...
J'ai toujours cru que c'était un forfait selon le type de machine
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ah ben vous me faites plaisir là j'ai failli laisser tomber l'idée d'avoir un pachi vu qu'on peut pas enlever le monnayeur...
et pour les bornes/flippers c'est sur alors qu'on a même pas besoin d'enlever le monnayeur ?
ben pour les pachi on peut absolument rien te reprocher non plus puisque c'est une machine a jeton...
c'est quasiment un jouet du point de vue de la loi francaise! :D
sinon si tu a peur de laisser les monayeur sur tes bornes tu peut aussi tout betement leur laisser la clef sur la porte comme ca on peu rien te reprocher ;)
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ah ben vous me faites plaisir là j'ai failli laisser tomber l'idée d'avoir un pachi vu qu'on peut pas enlever le monnayeur...
et pour les bornes/flippers c'est sur alors qu'on a même pas besoin d'enlever le monnayeur ?
J'ai importé pas mal de truc, de tous horizons, et voila grosso modo ce qu'il en resort :
Lorsque j'importe (roadtrip en voiture / Europe) des bornes, flips... avec monnayeurs, j'essaye, dans la mesure du possible, d'enlever les monnayeurs car, on peuut toujours tomber sur un douanier tatillon qui veut faire du zele, et il a moyen de vous prendre la tete si ca lui chante...
Par contre, concernant les importations de bornes en provenance des US, j'ai failli, avec la Donkey Kong Junior, ne jamais la voir :
La douane m'avbais pris la tete tout d'abord sur le monnayeur, puis, une fois que je me suis essouflé a leur faire comprendre que c'etait a titre personnel, ceux -ci m'ont pris la tete sur le fait qu'il y avait un ecran, et que ce n'etait pas aux normes européennes >:D et donc, Zou ! immobilisation de l'objet, et j'avais 15 jours pour donner des papiers officiels disant que l'objet correspondait aux normes europpéeenes ( epilepsie....)
Bref le truc impossible...
Du coup, il a fallut faire un papier comme quoi on changeait l'objet de classe, et que c'etait finalement un objet de deco, et pas un jeu....
Bref, si la douane veut faire du zele et vous embeter, c'est possible...
Du coup, depuis, pour les importations, j'enleve le cable de secteur (ou le coupe), la PCB est envoyée a part, les monnayeurs enlevés.... et l'objet déclaré comme objet non fonctionnel et de déco...
Pour les pachis, nous en avions une bonne vingtaine lors du roadtrip en UK, et c'est passé comme une lettre a la poste ... On a tout de suite declaré que ca fonctionnait avec des jetons... Basta !
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encore une connerie que t'as raconté ce vendeur (décidemment c'est un champion :D), du moment que c'est à ton domicile (donc lieu privé) et pour une utilisation dans un cercle restreint (famille, amis ... pas un tripot clandestin où tu fais venir la moitié de la ville, quoi) les douanes ne ferront absolument rien ...
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c'est clair
je pense qu'ils ont autre chose a faire ::)
sinon on est tous bon pour la cabane ;D
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Allez hop ! Tous en tole ! :fleche: :D
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lol... bientot pifef aura terminé les changement sur mamu qui s'appellera maintenant tolard univers =:))
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Héhé c'est clair ! En tout cas merci de m'avoir rassuré ^-
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Zut, ca veut dire que j'aurai pas la visite des douanes pour mes 3 pachis ? :D
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un petit détérrage parce que je voulais vraiment l'entendre par mes propres oreilles (étant un peu st thomas sur des sujets comme ça) et ya pas moyen de trouver quelqu'un aux douanes foutu de me répondre avec certitude...
Soit c'est du "je ne vais pas vous donner une réponse de spécialiste mais juste mon avis" etc ou alors ils savent pas.
Et pourtant j'ai appelé le numéro douanes national, puis été aiguillé par différents service (répression des fraudes...).
Et finalement je ne sais toujours pas si :
-on doit enlever les monnayeurs des bornes et flippers ou si on peut les laisser même fonctionnels
-si les pachislots et pachinko sont clairement autorisés tels quels en tant que particulier
Parce que c'est bien beau l'usage privé, mais admettons que quelqu'un jaloux et/ou pour faire chier téléphone aux douanes et dis un truc du genre "mr untel fait payer chez lui à sa salle de jeux clandestine etc", s'ils se pointent et voient des machines fonctionnelles quand on met une pièce ça suffit pour nous taxer ?
Oui je suis parano, mais personne a jamais pensé à ça ? Genre votre gosse amène des copains à lui et un vexé d'avoir moins joué ou pour une autre raison, râle chez son père qui passerait ce coup de fil histoire de venger son fils ou parce qu'il ne vous aime pas en tant que voisin etc
Dernier coup de fil en date, on m'a dit de voir ça avec le fisc... (sans parler du fait que personne ne sait ce qu'est un pachi)
Grrrrrrrrrrrr
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à trop chercher, des emmerdes tu vas trouver :ang:
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Je crois que t'es trop stressé Al :)
Parodions le sketch de Bigard sur la chauve souris ...
Y'a une chance sur 1 million qu'un douanier vienne te coller une prune ! Bon imaginons qu'il vienne ... Tu lui fait essayer tes machines pendant une bonne heure, et à la fin il te demandera ou il peut acheter les mêmes ;D
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bah c'est juste que j'ai horreur d'entendre des tas de réponses différentes à une question que je me pose...
genre quand je lis ce topic contenant plein d'infos :
http://www.flippers-jukeboxes.net/viewtopic.php?t=11242&postdays=0&postorder=asc&start=0&sid=584984affe93637fe6dcb272c9d84dcc&rezum=0
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Je ne comprends pas pourquoi on ne peut pas avoir une réponse claire et précise.
Ah, l'administration française....
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fonctionnaires powaaaaaaaaaaaaaa
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J'ai essayé de me renseigner il y a qques temps pour de l'importation de pachi et personne n'a pu me dire ce qu'il en était vraiment !!! Vive les douanes !!!
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les 3/4 des réponses que j'ai eues ou lues c'est quand même que tant que ça reste privé on a le droit a flips/bornes (et sans enlever les monnayeurs !) et à priori aussi pachis...
Mais c'est le 1/4 restant qui me gêne...
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Bonjour,
Je suis quand même un peu de l'avis de Pifef.
Plus tu demandes et tu te manifestes, plus tu as de chances qu'un nuisible ou zélé fonctionnaire s'intéresse à toi.
Franchement, quel est le vrai risque que quelqu'un porte plainte contre toi si tu ne fais pas payer qui que ce soit à la maison? Personnellement, je laisse les monnayeurs des jeux et je laisse aussi une pile de pièces à côté des machines et c'est fini.
A moins que tu ne fasses partie d'une profession dans laquelle il faut avoir un casier judiciaire irréprochable, auquel cas je comprendrais ton envie d'avoir le coeur net sur le sujet.
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pas bête de laisser une pile de pièces...
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Tant que tu met pas des billes frelatées dans les pachis , c'est bon. :D
Pifef, a raison... des fois, il vaut mieux eviter de se faire remarquer ou poser trop questions.. surtout avec certaine administration. Meme si tu as rien a te reprocher , ils peuvent etre penible.
1 fois, j'ai demandé un truc aux impots , je me suis retrouvé avec un control fiscal. ;D Heureusement, j'etais tout en regle.. mais vous pouvez pas imaginer toute la paperrasse que j'ai du leur retrouver et envoyé... entre 5 ans de ticket de peages...
bref pour vivre heureux, vivons caché!
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Je pense que c'est le meme phénoméne que microsoft.
Est il vraiment rentable de faire la traque au mechant vilain particulier qui pirate windows alors qu'il ne pourra surement jamais payer l'amende ? (ou disons l'amende qui arrive à un tarif qu'il se feront du benef dessus).
Je pense que les douanes ont autres choses à fouetter que de débarquer chez un pélos qui possede 3 machines. Meme si ont te balance. Aprés faut prouver que tu en fait vraiment un business. Et c'est encore du fric à investir pout avoir la reponse.
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ok ok j'arrête les investigations, je laisse les monnayeurs et j'aurai un pachi ou 2 un jour ! :D
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ok ok j'arrête les investigations, je laisse les monnayeurs et j'aurai un pachi ou 2 un jour ! :D
De toute facon , c'est trop tard, le mal est fait, tu les a appellé, tu es fiché!
Je pense qu'ils ont deja du poster un chinois du FBI quelque part dans une poubelle pas loin de chez toi qui guette l'arrivée de tes bornes et pachi. Avec un super micro parabolique capable de detecter le moindre de son de piece qui tombe dans un monayeur.
D'ailleur, pour confirmer mes dires, sort juste dans ta rue et regarde autour de toi, sur les maisons voisines si il n'y en a pas une avec une parabolle? C'est comme ca qu'il font pour deguisé les micro espions long distance.
Donc si tu vois une parabolle, qu'une seule chose a faire... tu file chez toi, tu prend tout le liquide que tu as, le minimum vital...et tu file en courrant a travers les bois... des que possible tu trouve un loueur de voiture, tu loue une voiture sous un faux nom , tu paye en liquide, tu file a l'aeroport le plus proche et tu prend le premier billet pour le venuzuella. La c'est bon, tu devrais etre tranquille, je pense qu'il n'y a pas d'accord d'extradition avec la france.
Bon courage! :-\
:D... excuse moi, chuis malade depuis lundi fievre et tout et tout...decoup..je delire... comme d'hab quoi... :)
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Je pense qu'ils ont deja du poster un chinois du FBI quelque part dans une poubelle
Pourquoi un chinois ?? ;D
:D... excuse moi, chuis malade depuis lundi fievre et tout et tout...decoup..je delire... comme d'hab quoi... :)
Aaaaahhh, c'est çà la cote à la youki ?? :D
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ok ok j'arrête les investigations, je laisse les monnayeurs et j'aurai un pachi ou 2 un jour ! :D
si t'a trop les glandes fais t'a qu'a te demerder pour que les pieces des pachi passe dans les bornes comme ca on peut pas te reprocher de laisser les monayeurs... pour les pachi c'est "no problem" la loi sur les jeux d'argent est bien plus compliquée au japon que chez nous d'ou l'utilisation de jeton et de billes...
l'année passée il ya meme certain pachislot(a jeton) qui sont sorti et qui utilise des billes
voir ICI (http://www.gamoover.net/~pachipachi/viewtopic.php?p=1062#1062) sur pachipachi
dans les parlor la technique est assée simple vous achetez des jetons vous jouez avec et si vous en gagnez vous pouvez les echanger contre un lot (interdit de faire gagner de l'argent) mais ce meme lot peut etre echanger juste a coté du parlor contre du pognon ainssi il detourne la loi :-*
voir ICI (http://fr.wikipedia.org/wiki/Pachinko) une bonne petit explication sur WIKI
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:D
merci pour les infos TH, je savais pas pour les pachislots à billes !
Sinon c'est bon j'ai arrêté de me prendre la tête, zen attitude (à la riddler :D ) désormais ^-
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Sinon c'est bon j'ai arrêté de me prendre la tête, zen attitude (à la riddler :D ) désormais ^-
Le seul parisien non stressé 24h/24 7j/7 365(366)j/an
même quand il reçoit des colis piégés par des sous bocks SI
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Pourquoi un chinois ??
Au l'autre.. il est meme pas culturer, j'y crois pas. toi, t'es du genre a regarder la Star Ac! ;) Si tu regardais des emmissions beaucoup plus intellectuelles, d'un tres haut niveau politique et journalistique comme moi... tu aurais tout de suite compris que je faisais reference aux memes chinois du FBI qui poursuivaient il y a quelques annes marie joe pereck , qui sont d'ailleur la cause de toute ses contres performances provoqué par la pression d'entre au centre d'un complot internationnal. Enfin, dixit "les guignols de l'info" :D