législation bornes/flippers/pachi chez soi

[Al_Bundy_Forever]

Hello,

je voudrais savoir ce qu'il en est de l'utilisation perso de bornes/flippers et pachi chez soi au niveau de la loi ?

Un vendeur de bornes (voir topic dans le bistrot) m'a dit que si les douanes débarquent (par délation ou autre) on doit payer (et beaucoup !) si on a une machine avec un monnayeur même chez soi. Et qu'en ayant des machiens sans monnayeur ils peuvent rien nous reprocher...

Est-ce que c'est vrai ? Et quid des pachislots vu qu'on peut pas enlever le monnayeur contrairement aux bornes/flippers ??

Et les pachinko comme c'est des billes ça rentre pas dans la même catégorie ?

Merci d'avance

[Invité]

encore une connerie que t'as raconté ce vendeur (décidemment c'est un champion  ), du moment que c'est à ton domicile (donc lieu privé) et pour une utilisation dans un cercle restreint (famille, amis ... pas un tripot clandestin où tu fais venir la moitié de la ville, quoi) les douanes ne ferront absolument rien ...

le fait qu'il y ait un monnayeur ou pas dans le meuble peut changer la donne avec les douanes, mais quand il s'agit d'importation / exportation 

d'ailleurs que ferraient-elles, te faire payer une vignette ? 

à titre d'exemple, une borne placée dans un foyer d'étudiants ou dans le local d'une association, qui sont considérés comme des lieux privés, est exemptée de vignette.

[fiend41]

d'expérience perso, redoutant des risques d'importation depuis l'irlande pour qq tonnes..., j'étais allé direct dans un bureau de douanes, y'avait 6 gars chevronnés,  je leur ai parlé direct sans embrouilles, précisant comment garder ou pas monnayeurs etcc pour frontières et détenir chez soi,   ils ne m'ont nullement inquiété et ils en avaient le pouvoir pourtant.  en résumé comme ils disaient,  Tant que tu gardes ça chez toi au garage et fais un usage privé collectionneur tu ne crains rien.

[DooM62]

c'est comme ci on te disait que tu dois payé la sacem pour ecouté la zic chez toi 

[Al_Bundy_Forever]

ah ben vous me faites plaisir là j'ai failli laisser tomber l'idée d'avoir un pachi vu qu'on peut pas enlever le monnayeur...

et pour les bornes/flippers c'est sur alors qu'on a même pas besoin d'enlever le monnayeur ?

[supercarotte]

Par contre, ce que je ne savais pas et que j'ai appris récemment, c'est que la taxe que payent les exploitants pour une borne varie selon le patelin ...
Dans une grande ville c'est super cher, alors qu'un petit patelin, ça coute pas grand chose ...
J'ai toujours cru que c'était un forfait selon le type de machine

[tokagehideto]

ah ben vous me faites plaisir là j'ai failli laisser tomber l'idée d'avoir un pachi vu qu'on peut pas enlever le monnayeur...

et pour les bornes/flippers c'est sur alors qu'on a même pas besoin d'enlever le monnayeur ?

ben pour les pachi on peut absolument rien te reprocher non plus puisque c'est une machine a jeton...

c'est quasiment un jouet du point de vue de la loi francaise!

sinon si tu a peur de laisser les monayeur sur tes bornes tu peut aussi tout betement leur laisser la clef sur la porte comme ca on peu rien te reprocher

[Misteriddler]

ah ben vous me faites plaisir là j'ai failli laisser tomber l'idée d'avoir un pachi vu qu'on peut pas enlever le monnayeur...

et pour les bornes/flippers c'est sur alors qu'on a même pas besoin d'enlever le monnayeur ?

J'ai importé pas mal de truc, de tous horizons, et voila grosso modo ce qu'il en resort :
Lorsque j'importe (roadtrip en voiture / Europe) des bornes, flips... avec monnayeurs, j'essaye, dans la mesure du possible, d'enlever les monnayeurs car, on peuut toujours tomber sur un douanier tatillon qui veut faire du zele, et il a moyen de vous prendre la tete si ca lui chante...

Par contre, concernant les importations de bornes en provenance des US, j'ai failli, avec la Donkey Kong Junior, ne jamais la voir :
La douane m'avbais pris la tete tout d'abord sur le monnayeur, puis, une fois que je me suis essouflé a leur faire comprendre que c'etait a titre personnel, ceux  -ci m'ont pris la tete sur le fait qu'il y avait un ecran, et que ce n'etait pas aux normes européennes  et donc, Zou ! immobilisation de l'objet, et j'avais 15 jours pour donner des papiers officiels disant que l'objet correspondait aux normes europpéeenes ( epilepsie....)
Bref le truc impossible...
Du coup, il a fallut faire un papier comme quoi on changeait l'objet de classe, et que c'etait finalement un objet de deco, et pas un jeu....
Bref, si la douane veut faire du zele et vous embeter, c'est possible...
Du coup, depuis, pour les importations, j'enleve le cable de secteur (ou le coupe), la PCB est envoyée a part, les monnayeurs enlevés.... et l'objet déclaré comme objet non fonctionnel et de déco...

Pour les pachis, nous en avions une bonne vingtaine lors du roadtrip en UK, et c'est passé comme une lettre a la poste ... On a tout de suite declaré que ca fonctionnait avec des jetons... Basta !

[Persecutor]

encore une connerie que t'as raconté ce vendeur (décidemment c'est un champion  ), du moment que c'est à ton domicile (donc lieu privé) et pour une utilisation dans un cercle restreint (famille, amis ... pas un tripot clandestin où tu fais venir la moitié de la ville, quoi) les douanes ne ferront absolument rien ...

...

c'est clair
je pense qu'ils ont autre chose a faire
sinon on est tous bon pour la cabane

[Misteriddler]

Allez hop ! Tous en tole ! 

[tokagehideto]

lol... bientot pifef aura terminé les changement sur mamu qui s'appellera maintenant tolard univers

[Al_Bundy_Forever]

Héhé c'est clair ! En tout cas merci de m'avoir rassuré  

[dominion]

Zut, ca veut dire que j'aurai pas la visite des douanes pour mes 3 pachis ? 

[Al_Bundy_Forever]

un petit détérrage parce que je voulais vraiment l'entendre par mes propres oreilles (étant un peu st thomas sur des sujets comme ça) et ya pas moyen de trouver quelqu'un aux douanes foutu de me répondre avec certitude...

Soit c'est du "je ne vais pas vous donner une réponse de spécialiste mais juste mon avis" etc ou alors ils savent pas.

Et pourtant j'ai appelé le numéro douanes national, puis été aiguillé par différents service (répression des fraudes...).

Et finalement je ne sais toujours pas si :
-on doit enlever les monnayeurs des bornes et flippers ou si on peut les laisser même fonctionnels

-si les pachislots et pachinko sont clairement autorisés tels quels en tant que particulier

Parce que c'est bien beau l'usage privé, mais admettons que quelqu'un jaloux et/ou pour faire chier téléphone aux douanes et dis un truc du genre "mr untel fait payer chez lui à sa salle de jeux clandestine etc", s'ils se pointent et voient des machines fonctionnelles quand on met une pièce ça suffit pour nous taxer ?

Oui je suis parano, mais personne a jamais pensé à ça ? Genre votre gosse amène des copains à lui et un vexé d'avoir moins joué ou pour une autre raison, râle chez son père qui passerait ce coup de fil histoire de venger son fils ou parce qu'il ne vous aime pas en tant que voisin etc

Dernier coup de fil en date, on m'a dit de voir ça avec le fisc... (sans parler du fait que personne ne sait ce qu'est un pachi)

Grrrrrrrrrrrr

[Invité]

à trop chercher, des emmerdes tu vas trouver 

[Fonzie]

Je crois que t'es trop stressé Al

Parodions le sketch de Bigard sur la chauve souris ...

Y'a une chance sur 1 million qu'un douanier vienne te coller une prune ! Bon imaginons qu'il vienne ... Tu lui fait essayer tes machines pendant une bonne heure, et à la fin il te demandera ou il peut acheter les mêmes