salut je remonte le sujet, car j ai deux en plus :
- en auto entrepreneur ou en petite sarl, puis je vendre une machine dans un but non commercial
c est a dire une machine free play, juste pour le plaisir de la clientele du camping, mais gratuite pour les clients.
OUI en tant qu'auto entrepreneur ou en sarl tu as le droit de vendre une borne sans monnayeur pour l'usage de ton client
c'est la base du commerce non
Si un camping (ou n'importe qui) la place pour sa clientèle sans monnayeur en freeplay ok pas de problème, pas de douane ni de taxe a acquitter.
Il n'y a pas de recette c'est logique non ?.
- les cartes 60 en 1 ou mvs 161 en 1, voir blue elf sont elles légales ? peut on les vendres ? et le client peut il l exploité ?
merci d avance aux connaisseurs.
Les blue elf sont limite mais depuis plus de 10 ans aucun ayant droit n'a jamais fait de procès donc faut arrêter de se palucher la dessus surtout si il n'y a pas d'exploitation et qu'il n'y a pas de recettes.
Donc
OUI pour la revente et officiellement
NON pour l'exploitation
c'est pas compliqué.
après c'est du bon sens vous croyez pas que le fisc, les douanes et la police et le gign vont débarquer dans un pauvre camping pour une pauvre vignette oublié ou pour une blue elf et encore pire un boot ?
