Aide pour être dans la légalité avec des roms

[RetroGeeksStyle]

Bonjour,
Je me permet de relancer un vieux sujet sur la légalité des roms car j'ai 2/3 petites questions, alors si certains d'entre vous peuvent m'éclairer:

Je suis sur un projet de fabrication de bornes d'arcade à vocation écolgique / recyclage, donc sur le principe au lieu de mettre une pièce, il faudra mettre une canette / bouteille plastique / bouchon de bouteille.

La borne n'a donc pas de vocation à générer de l'argent, mais de récolter des déchets renouvelables. Je sais qu'il y a des centres d'aide pour les personnes handicapées et la récupération de bouchons permet le financement d'achats de nouveaux fauteuils.

La borne est basée sur un Raspberry avec l'aide d'un membre du forum ian57 (que je remercie encore!) afin d'avoir une borne qui ne consomme presque rien en courant.

Je souhaiterais y faire tourner des classiques (genre Metal Slug, space invaders etc...)
Mais je sais que l'utilisation de roms n'est publiquement pas légale. Connaissez-vous un moyen de contacter les éditeurs (s'ils existent encore) pour proposer de payer par exemple un droit (par exemple metal slug existe en appli sur smartphone à 3.49€, et de payer la même chose pour la rom pour être dans la légalité avec l'éditeur), sachant que le but de la borne n'est pas de faire de l'argent, ou de savoir exactement la liste des jeux "libre de droits" (mais de bons jeux classiques).

Merci de votre attention, si vous avez des éléments de réponse, des mails d'éditeur etc...je suis preneur

[juju49]

Rhoo p'tain j'ai cru que c'était pour les Roms , les vrais quoi... 

[zebassprophet]

je tedirais bien de prendre des clones libres, du coup tu restes dans la dynamique du rasp pi

[funkycochise]

malheureusement, j'ai bien peur que l'utilisation de roms va devoir se faire
sur la base du "pas vu, pas pris", comme toutes les xxx in 1.

  

[Maitre_Poulpi]

Rhoo p'tain j'ai cru que c'était pour les Roms , les vrais quoi... 

 

Le problème qui se pose également je pense, au delà des jeux, c'est la licence de mame qui ne permet pas son utilisation dans un lieu public.
On en a déjà discuté maintes fois sur le forum, par exemple sur ce topic => http://www.gamoover.net/Forums/index.php?topic=27534.0

Cela dit, au vu de ton projet, il y a vraiment peu de chances qu'on vienne t’embêter pour ça.
Il y a déjà beaucoup d'exploitant qui sont déclaré (et paie leurs taxes) et qui utilise des cartes chinoise xxxin1 en exploitation. Et on parle ici d'exploitation commerciale. La seule chose que les contrôleurs pourraient être capable de faire pour ces exploitants (je ne parle pas des gens qui ne déclarent rien), c'est de vérifier qu'ils n'utilisent pas la borne pour en faire une machine de poker déguisé.

Alors pour ton projet, faudrait-il au moins s'acquitter d'une vignette (si elle existe toujours) ?

[zebassprophet]

en même temps il n'est pas question d'argent
donc taxer une partie des bouchons de plastiques ou canette n'a aucun sens

[Maitre_Poulpi]

en même temps il n'est pas question d'argent
donc taxer une partie des bouchons de plastiques ou canette n'a aucun sens

Je suis tout à fait d'accord mais je parlais plus de la machine posée dans un lieu public. Les lois sont parfois bizarre et surtout souvent incomplètes et sujet à maintes interprétations.
Par exemple si tu diffuses de la musique dans ton magasin, il faut payer des droits à la sacem même si c'est la radio que tout le monde peut écouter de partout et pourtant tu ne fais pas de pognons avec. Mais là c'est plus simple à contrôler, le personnel est formé pour 

Personnellement, je doute qu'on vienne l'emmerder avec ça, surtout, comme tu le dis, pour récupérer des bouchons en plastique.
Je me demande même si tu pose la question à la répression des fraudes s'ils seront quoi te répondre 

[RetroGeeksStyle]

Alors pour ton projet, faudrait-il au moins s'acquitter d'une vignette (si elle existe toujours) ?

Ça se trouve où?

Après voilà, comme j'ai dit, c'est vraiment pour être tranquille au point de vue juridique, pour ça aussi que par rapport par exemple à Metal slug, il existe sur smartphone, mais pour des raisons de consommation électrique (et de maintenance), faut que je le fasse tourner sur raspberry, et si par exemple y avait moyen de contacter l'éditeur...

Le problème qui se pose également je pense, au delà des jeux, c'est la licence de mame qui ne permet pas son utilisation dans un lieu public.
On en a déjà discuté maintes fois sur le forum, par exemple sur ce topic => http://www.gamoover.net/Forums/index.php?topic=27534.0

Effectivement, je viens de lire le sujet...et les questions réponses sur le site de Mame....c'est dommage...(mais franchement hypocrite....ou naïf de croire que les possesseurs de roms et mame ont tous l'original chez eux...)
Je voulais leur envoyer un message pour leur demander en exposant le projet, mais au vu des réponses ça sera non je pense ^^

malheureusement, j'ai bien peur que l'utilisation de roms va devoir se faire
sur la base du "pas vu, pas pris", comme toutes les xxx in 1.

C'est justement le "pas vu pas pris" que je voudrais éviter...

je tedirais bien de prendre des clones libres, du coup tu restes dans la dynamique du rasp pi

ça peut se trouver où? (même si dans tous les cas l'utilisation de Mame est normalement interdite...)

Parce que sinon, je pensais essayer de voir avec un créateur indé de proposer un ptit jeu sympa à crédits, encore faut-il que ça puisse fonctionner sur Pi...

[Cucurbitacée]

Attention, car même si tu parviens à contacter un ayant droit (qui n'est pas forcément l'éditeur) le prix pour l'utilisation n'est pas le même qu'en exploitation.
Pour faire simple, l'utilisateur paye 3.99 pour jouer à Metal Slug, mais Gameloft ou je ne sais qui est l'éditeur de la version mobile a payé des dizaines de milliers d'euros pour avoir le droit d'exploitation.
Même si tu ne veux pas monétiser à proprement parler, ça sera considéré comme tel.

[phobos]

Sur ce lien tu trouve les roms libres

https://archive.org/details/internetarcade

[AsPiC]

Absolument pas !

A l'occasion elles sont peux être abandonnées par leurs éditeurs ou ayants droits, car plus supporté ni exploité commercialement mais tant qu'ils n'ont pas libéré les droits ce ne sont absolument pas des roms libre de droit.

[antoweb]

Utilise une carte XXX en 1.
Etant donné que l'a payée, c'est comme si tu t'étais acquitté des droits d'utilisations...
Après, ce que les chinois font de ton pognon, c'est plus ton problème...

[Misteriddler]

  faux 

Meme si tu l'as payée, cela ne te donne pas les droits d'exploitation.
Les licences et ayants-droits sont des accords commerciaux qui n'ont rien à voir.
Si tu utilises une license sans accord, que ce soit pour la revendre ou l'exploiter, tu es reconnus alors comme receleur. Je sais de quoi je parle crois moi 

[Noelfhim]

Hello,

Pas évident.

Une idée comme ça : tenter le sponsoring. Tu écris aux éditeurs en leur disant que tu cherches des sponsors pour ton projet et qu'obtenir le droit d'utiliser quelques vieux jeux qui ne sont plus dans le commerce et dont ils possèdent les droits serait déjà appréciable (je sais que certains sont réédités, ça ne va pas faciliter les choses). On ne sait jamais.

Reste la façon de faire tourner. Pour mame :

Q. Can I put an arcade cabinet running MAME in a public location?
A. No. This this a commercial use of MAME and is prohibited by the license. Even if you don't charge money, putting a machine in a public location is "operating" an arcade machine and falls under commercial rules in most locations.

et :

Q. If I obtain a license from an original manufacturer to distribute the ROMs can I use MAME to run them?
A. Generally, no, because it constitutes a commercial use of MAME. However, we have in the past made a couple of exceptions for this particular case. We will not consider making any further exceptions without proof that such a license has already been obtained.

Pour les non anglophone : ça dit que tout usage commercial est interdit, mais qu'avec le droit d'utiliser la ROM (et des preuves solides que c'est le cas, il peut être possible de discuter).

Une autre piste serait d'obtenir une version limitée du jeu (mais pas trop quand même) qui invite à se procurer le jeu complet ensuite, du coup, pour des jeux qui ont été réédités, ça peut le faire.

Régis.

[antoweb]

Il y a peut etre d'autres emulateurs que mame...

Sinon, il y a peut etre la possibilité de faire une petite interface PC qui lance un jeux gratuit ou opensource X minutes ?

[Gg45]

J'aime bien les déterrages... Ca permet de remettre sur le tapis des discussions qu'on avait oublié depuis longtemps ! 

Non mais sérieux, qui va contrôler une borne de nos jours ? Vous croyez vraiment qu'il y a des gars assez compétents (et intéressés) pour aller vérifier si les jeux que contiennent une borne sont autorisés ? Croyez-moi, que ce soit le fisc ou les douanes, ils ont autre chose à faire que ça !